Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)
MICROLIST, SAS

Numéro de dépôt :
3881182
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Dossier Electronique Du Salarié (DEDS) de MICROLIST

Présentation de la marque Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Dossier Electronique Du Salarié (DEDS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque Dossier Electronique Du Salarié (DEDS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dossier Electronique Du Salarié (DEDS) est expirée depuis le 13 décembre 2021.

MICROLIST a également déposé les autres marques suivantes : Web Archive Search , Espace Fiscal Unique , coffre-fort fiscal , Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) , EFU , Net Archives , Espace Fiscal Unique , NET FACTURES , Archive Search


MICROLIST, SAS - 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 302639505


MICROLIST - 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649120 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.